Exigences américaines en matière d'exportation des véhicules
Les réglementations du CBP exigent que l'exportateur d'un véhicule autopropulsés (y compris les motoneiges, les VTT et les motos) doit soumette tous les documents d'exportation au point d'entrée à partir duquel le véhicule sera exporté, au moins 4 jours ouvrables avant la date d'exportation.
Toutes les remorques et les exportations temporaires ne sont pas tenus ces exigences
Patrouille des douanes et des frontières Américaine (CBP)
Le CBP vous recommande de contacter le bureau d'exportation des douanes américaines désigné, où vous prévoyez entrer au Canada, afin de vérifier la documentation requise et leurs heures d'ouverture. Chaque bureau d'exportation fonctionne différemment, il est préférable de contacter le port d'exportation pour plus d'informations sur leurs heures d'ouverture et les exigences d'exportation.
Les réglementations du CBP exigent ce qui suit:
- Système d'exportation automatisé (AES)
Sélectionnez et autorisez un agent américain ( p. ex. AutoExports.us, un transitaire, un courtier, etc.) à transmettre par voie électronique vos informations d'exportation du véhicule à l'AES en votre nom. Le véhicule doit se trouver sur le sol américain durant ce processus.
L'agent autorisé vous fournira votre numéro de transaction interne unique (ITN).
Il est important de tenir compte du temps de traitement de l'ITN lors de la détermination de la date d'exportation de votre véhicule.
- Aviser CBP
Le bureau d'exportation CBP exige un minimum de 4 jours ouvrables de notification qu'un véhicule autopropulsés sera exporté. Veuillez noter que chaque port a son propre bureau d'exportation désigné. En règle générale, l'exportateur doit fournir les éléments suivants au bureau d'exportation:
- Preuve de propriété : certificat du titre de propriété ou acte de vente
- Déclaration d'exportation de l'expéditeur des douanes américaines (SED) qui contient votre numéro ITN unique
- Arrêtez-vous au bureau d'exportation du CBP
En suivant les instructions spécifiées par le bureau d'exportation américain, le véhicule doit être physiquement présenté aux douanes américaines à la date d'exportation.
Pour plus de détails, consultez le site (en anglais) du U.S. Census et de la douane des États-Unis U.S. Customs and Border Protection (CBP)..